Conditions Générales d'Utilisation

Quelques règles à suivre concernant l'utilisation du site

La « Fezet’s Corporation » (ci-après désignée par « nous ») est une société fictive créée par Fezet, membre de la Communauté Les Sims.

Pour en savoir plus sur Fezet, nous vous invitons à visiter cette page.

Informations importantes - Introduction

En visitant ce site, vous vous engagez à respecter les conditions ci-dessous

Les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) énumérées ci-dessous s’appliquent à l’ensemble du site et de son contenu, c’est-à-dire :

  • Au texte du site, images, éléments de l’apparence et de l’interface.
  • Aux fichiers téléchargeables (créations, tutoriels), peu importe leur format.
  • Aux fichiers CSS / HTML liés.
Ces contenus sont nommés « nos contenus » dans les Conditions Générales d’Utilisation (CGU).

Cependant, certains éléments utilisés / cités sur le site proviennent de sources tierces. C’est le cas :

  • Des diaporamas, images diverses (boutons), images des partenaires (bannières, boutons).
  • De tous les scripts Java Scripts, de certains fichiers CSS / HTML utilisés pour certains contenus / animations.
  • De logiciels utilisés / cités pour la création, l’utilisation du site et son contenu (navigateurs Internet).
Quelque soit leur provenance, ces éléments sont l’entière propriété de leur(s) détenteur(s) respectif(s). Les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ne s’appliquent pas à ces éléments.

La « Fezet’s Corporation » n’est ni affiliée, ni la propriété d’Electronic Arts, Maxis ou EA Games. Nous n’avons aucun lien de quelque nature que ce soit avec les sociétés / marques / filiales énumérées ci-dessus.

Conditions Générales d'Utilisation

Art n°1) Il n’est autorisé aucune diffusion, vente, distribution de « nos contenus » sans notre préalable accord et ce, que ce soit dans un but lucratif ou non. Vous pouvez nous faire la demande d’une autorisation d’utilisation de « nos contenus«  sur cette page.
Art n°2) En cas de modification de « nos contenus« , vous n’en êtes pas pour autant propriétaire et ne pouvez pas les diffuser.

Art n°3) Tous nos contenus sont fournis « en l’état« , c’est à dire :

  • Qu’ils sont exempts de tout virus ou de tout autre programme pouvant nuire à la sécurité de vos appareils.
  • Que nous ne garantissons pas leur plein fonctionnement (en particulier pour les fichiers .Sims3Packs si vous ne possédez pas les disques additionnels / kits d’objets / objets du Store requis). En cas de défaillance avec l’un de nos contenus, merci de nous contacter. Nous nous engageons à vous répondre.
  • Que nous ne sommes pas responsables des modifications que vous pourriez leur apporter.

Art n°4) « Nos contenus » peuvent être utilisés dans le cadre habituel, c’est-à-dire :

  • Dans le cercle privé.
  • Dans un but non-lucratif.
  • Dans leur usage initialement prévu (voir détails article n°5).
Art n°5) Définition de « usage initialement prévu« 
L‘usage initialement prévu est la fonction primaire, principale pour laquelle a été conçu le contenu. Liste des contenus du site et de leur fonction :
  • Fichiers de créations (.Sims3Pack) : Utilisation pour jouer avec le jeu les Sims 3. Peuvent être modifiés dans le jeu. Ne peuvent être diffusées sans autorisation, voir article n°1.
  • Fichiers images (.JPEG, .PNG, .GIF) : Visualisation au travers d’un ordinateur. Ne peuvent être modifiées / diffusées sans autorisation, voir article n°1.
  • Vidéos YouTube : Visualisation au travers du site YouTube. Ne peuvent être modifiées / diffusées sans autorisation, voir article n°1.
  • Pages web du site (.HTML.HTM) et fichiers associés (.CSS): Visualisation au travers d’un navigateur Internet. Ne peuvent être modifiées / diffusées sans autorisation, voir article n°1. Création de liens depuis des sites externes vers ces pages possible.
  • Documents Adobe Acrobat Reader (.PDF) : Visualisation au travers d’un navigateur Internet. Téléchargement pour visualisation au travers d’un lecteur PDF externe autorisée. Ne peuvent être modifiées / diffusées sans autorisation, voir article n°1.
Art n°5) Ces règles sont valables pour toute personne visitant le site / téléchargeant son contenu, qu’elle soit majeure ou pas, peu importe son lieu de résidence ou pays d’origine.
Art n°6) Tout ce site et « nos contenus » (voir définition plus haut) sont protégés par les lois françaises et internationales en vigueur notamment par l’article L 112-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Nos engagements
  • Nos créations sont bien évidemment gratuites et illimitées dans le temps.
  • Nous n’utilisons pas d’objets non-officiels, mais uniquement du contenu du Sims 3 Store, des disques additionnels et kits d’objets créés par EA (Electronic Arts).
  • En cliquant sur « Télécharger » sur les pages des créations, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales d’Utilisation énumérées plus haut.
Vie privée, Confidentialité & Cookies

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Hébergement

OVH SAS
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

2014 – Fezet’s Corporation – Tous droits réservés – Mis à jour le 31/07/2014

Fezet

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Créateur, Administrateur

Créateur du site en Mai 2011, fan des Sims et de SimCity.
Présent sur le forum officiel ainsi que sur le DirecSims.com